Michel Baudaillier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel BAUDAILLIER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
date_fin
=
"
2015-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000030464797
(source JORF)
nomination
10 Avril 2015
10/04/2015
De:
Michel BAUDAILLIER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération générale des retraités de la fonction publique
Membre suppléant
Remplace:
Mme Monique OUVRARD
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2013
15/10/2013